Tout sur les parties privatives parties communes
Synthèse sur les parties privatives et les parties communes
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Synthèse sur les parties privatives et les parties communes
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Synthèse sur l'assemblée générale
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Tout sur les comptes du syndicat
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Lorsque les lampes des parties communes sont usagées, il faut les éliminer dans le respect de l’environnement. Voici comment.
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Pourquoi trier les déchets d’équipements électriques et électroniques ? Où les déposer ? Quelques éléments de réponse.
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La Commission des clauses abusives, au sein de laquelle nous siégeons, vient de rendre une nouvelle recommandation portant sur les contrats de syndic.
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La Cour de cassation a tranché : c’est la prescription de droit commun, soit 5 ans, qui s’applique pour demander le remboursement d’un trop versé de charges.
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Cela fait désormais plus de dix ans que les assemblées générales doivent se prononcer sur les budgets prévisionnels des deux années à venir.
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Le compte séparé permet une individualisation des fonds du syndicat et évite les inconvénients pouvant découlés de problèmes financiers du syndic.
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Synthèse sur les travaux d'économie d'énergie
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