Comment faire des économies d'énergie en copropriété
Le chauffage est, avec l’eau chaude sanitaire,le poste de charges le plus important dans une copropriété.
Le chauffage est, avec l’eau chaude sanitaire,le poste de charges le plus important dans une copropriété.
Les actions et saisines de la CLCV auprès des pouvoirs publics n’auront pas été vaines.
Civ. III, 2 octobre 2013, Convolte contre Synd. Résidence 38 rue Gabriel Mouilelron.
Cour de cassation, chambre civile 1, 25 septembre 2013 N° de pourvoi : 12-21569
Ce texte est relatif au règlement des aides du fonds d’aide à la rénovation thermique des logements privés (FART)
Lors des appels de fonds, le syndic demande aux copropriétaires de verser différentes sommes d'argent.
Ce décret est relatif au délai d’exécution et au champ d’application des travaux de sécurité sur les installations d’ascenseurs.
Syndicat, syndic, conseil syndical, chacun de ces intervenant a son rôle à jouer.
Dans ce cas de figure particulier que se passe-t-il ?