Consommation

Pompes à chaleurs : une lueur d'espoir ? [26.09.08]

Un grand nombre de contribuables ont bénéficié du crédit d’impôt de 50% prévu à l’article 200 quater du Code général des impôts pour s’équiper de pompes à chaleur air/air. Ils ont scrupuleusement respecté les conditions d’éligibilité posées par la loi et les textes en vigueur au moment de leur inst...

Publié le 13/10/2008

Services de renseignements téléphoniques

Le 3 avril 2006, le « 12 » disparaîtra définitivement au profit de nouveaux numéros à 6 chiffres, commençant tous par 118, et s’inscrivant dans un marché concurrentiel.C’est une véritable révolution pour les consommateurs, auxquels on annonce qu’ils vont maintenant pouvoir choisir leur prestataire d...

Riposte graduée [26.09.08]

Lors du vote du « paquet Télécoms » le 23 septembre dernier, une très large majorité de députés européens a voté en faveur d’un amendement affirmant « qu’aucune restriction aux droits et libertés fondamentales des utilisateurs finaux ne doit être prise sans autorisation de l’autorité judiciaire (…...

Rémunération pour copie privée [10.09.08]

La Commission chargée d’établir les barèmes des rémunérations appliquées au titre de la copie privée, dite Commission d’Albis, s’apprête à reprendre ses travaux après une trêve estivale riche en actualités. Une décision du Conseil d’Etat a en effet été publiée remettant en cause les bases sur le...

Pompes à chaleur [09.09.08]

Un grand nombre de contribuables ont bénéficié du crédit d’impôt prévu à l’article 200 quater du Code général des impôts pour certaines pompes à chaleur air/air. Ils ont scrupuleusement respecté les conditions d’éligibilité posées par la loi et les textes en vigueur au moment de leur installation....

Baisse du prix des matières premières [26.08.08]

L’année 2007 connu une flambée des prix en grande partie justifiée par les professionnels par la hausse des prix des matières premières. La CLCV a alors réalisé des études sur certains produits comme le pain, les pâtes ou les produits laitiers démontrant que l’ampleur des hausses subies par les con...

Ca chauffe pour le contribuable

Les pouvoirs publics se sont engagés dans une politique en faveur des économies d’énergie du développement durable. Pour accompagner cette politique, des dispositifs fiscaux sont proposés aux consommateurs pour favoriser notamment l’installation d‘équipement de production de chaleur.

Pompes à chaleur [05.06.08]

La lutte en faveur des économies d’énergie s’inscrit dans la démarche globale de développement durable. Les consommateurs ont l’opportunité de faire installer des équipements en faveurs des économies d’énergie et de profiter de crédit d’impôt.